Une justice paralysée en Nouvelle-France en octobre 1705 Justice paralysée : Jusqu’au 4 octobre de l’année 1705, l’administration de la justice suivait son cours en Nouvelle-France, mais, au matin du 5 octobre, rien ne va plus : on a bel et bien un condamné mais que faire de lui? Le Montréalais Pierre Berger dit Latulipe … Continuer la lecture
Avortement et infanticide en Nouvelle-France. Sentence de la Cour de Québec en 1671 La Cour de Québec se prononce sur un cas très grave. C’est arrivé en Nouvelle-France, le 7 septembre 1671: Résidente de la région de Montréal, Françoise Duverger, épouse de Jean Boulin, emprisonnée à Québec, est accusée « d’avoir le lendemain de son mariage, … Continuer la lecture
La justice en Nouvelle-France en 1669 : le 21 janvier 1669 : Viol ou adultère? Marie Chauvet est catégorique : elle se dit victime d’un viol et, avec son mari, Pierre Fayon, elle porte des accusations contre Pierre Vivier et Étienne Roy. L’enquête menée conclut qu’il ne s’agit nullement d’un viol et la preuve est faite « qu’il … Continuer la lecture
Histoires scandaleuses des temps de la Nouvelle-France Voici quelques-unes des histoires scandaleuses qui ont eu lieu en Nouvelle-France au cours du XVIIe siècle. Le 28 avril 1667 – Une chicane de domestiques Le domestique Pierre Hudon porte plainte contre un autre domestique, un dénommé Saint-Martin, qui lui aurait fait un mauvais parti. Pierre Hudon a … Continuer la lecture
Procès pour le viol d’une mineure : C’est arrivé le 29 novembre 1667 Viol d’une mineure : Résidante de l’île d’Orléans, Suzanne Miville porte officiellement plainte contre un autre résidant de l’endroit, Jean Raté, qu’elle accuse d’avoir violé sa fille mineure, Anne Poullet, âgée de seulement onze ans. Une enquête a lieu. En plus de … Continuer la lecture
La Justice en Nouvelle-France : Quatre sentences des temps immémoriaux… (1664-1667) Le 12 juillet 1664 : Deux joyeux noceurs Justice en Nouvelle-France : Les dénommés Labrière et Lafleur apprennent à leurs dépens qu’il est périlleux de se promener en ville en état d’é… hic!… ébriété avancée. La veille de la comparution, soit le 11 juillet … Continuer la lecture
Deux cas de la justice ancienne au Canada : Un employé rebelle La justice ancienne : Sieur Simon Denys en a ras-le-bol des agissements de l’un de ses employés, Mathurin Grain, et la comparution au tribunal s’impose, car la coupe est pleine. Au procès, Denys n’est pas présent et son épouse le remplace. D’entrée de … Continuer la lecture
Une affaire de cochon Nicolas Gendron fulmine ! Il en veut à Claude Charland qu’il poursuit pour avoir tué et ensuite mangé son cochon. Tous les deux résident sur l’île d’Orléans. Le cas (cet événement a eu lieu le 30 octobre 1663) est classique : nos deux belligérants présentent au tribunal des versions contradictoires. Il y … Continuer la lecture
Deux amants : Une femme majeure et son amant mineur Le torchon brûle entre deux couples de Beauport. Les aventures amoureuses de l’une des deux épouses, avec un jeune amant mineur, lequel est le fils de l’un des deux couples, vont défrayer la manchette durant longtemps, faire suer et essouffler bien des juges. La cour … Continuer la lecture
Le code criminel en Nouvelle-France Le code criminel qui régit la vie des premiers Québécois, durant le régime français, demeure le même qu’en France : « Les colons canadiens, au XVIIIe siècle, sont soumis à la Grande Ordonnance criminelle de 1670 » (André Lachance, La Justice criminelle du roi au Canada au XVIIIe siècle, Québec, P.U.L., 1978, p. … Continuer la lecture