Le Canada est un État de droit et le Québec, étant l’une de ses provinces, ne fait pas une exception. En fait, au Québec, le système d’organisation de l’État dépend d’un certain nombre d’entités liées au gouvernement fédéral, au gouvernement provincial, aux conseils municipaux, au système judiciaire, aux partis et mouvements politiques, aux communautés ethniques ainsi qu’à d’autres éléments.
Sur le site web Histoire-du-Québec.ca, nous essayons d’expliquer en bref l’essence de l’organisation politique de la province et raconter un grand nombre d’épisodes qui sont reliés à ce sujet.
Naturellement, ce bref résumé ne prétend pas dresser un portrait exhaustif des institutions politiques, juridiques et administratives du Québec, mais il vous permettra quand même d’avoir une petite idée de la situation.
Voici tous nos textes sur le sujet La Loi et les droits :
Administration coloniale et administrateurs coloniaux Les véritables dirigeants de la Nouvelle-France sont le gouverneur et l’intendant. Ils exercent leurs fonctions à Québec où ils sont établis, mais ils séjournent une partie de l’hiver à Montréal afin de régler les affaires relatives à l’affectation des troupes et à l’approvisionnement des postes de l’Ouest. Au début du … Continuer la lecture
Le Conseil souverain en Nouvelle-France À compter du règne de Louis IV, le nouveau territoire français est dirigé selon les principes de l’absolutisme monarchique qui confère au souverain tous les pouvoirs. Toutes les affaires concernant la politique coloniale laissées jusque-là aux marchands privés, dépendent désormais du Ministère de la marine. Désormais, les administrateurs en poste … Continuer la lecture
Histoire de la police de Québec En Nouvelle-France, et donc à Québec, le rôle des agents de la paix était accompli fondamentalement par des militaires et des volontaires. Depuis 1759, c’était le gouvernement militaire anglais qui veillait à la sécurité des citoyens de la ville. Des militaires patrouillaient les rues pour faire la chasse aux … Continuer la lecture
Parlement du Bas-Canada Nous avons raconté comment étaient organisées les premières élections au Canada dans l’article Les élections de 1792 au Canada. La première session du premier Parlement s’ouvre en décembre 1792. D’abord, il est nécessaire de choisir le président du Parlement. Un long débat s’engage, qui se conclut par l’élection de Jean-Antoine Panet, premier Président du Parlement du Québec. … Continuer la lecture
Acte de Québec et la constitution du Canada L’Acte de Québec avait été adopté alors que débutait la Révolution américaine. Cette loi était considérée par les Américains comme « la cinquième loi intolérable ». Elle fut votée afin d’éviter que la guerre pour l’indépendance des États-Unis ne se propage au Canada. Conformément à l’Acte de … Continuer la lecture
Acte constitutionnel de 1791 : Division du Canada À partir de 1789, de crainte, selon certains, que la Révolution française n’influence les Canadiens, Londres étudie avec attention le projet de modifier la constitution du Québec et d’accorder plus de pouvoir aux habitants francophones de la province. Cependant, plusieurs historiens soulignent que les démarches furent enclenchées bien … Continuer la lecture
Affaire Calvet : Pierre du Calvet – imposteur ou héros ? Pierre du Calvet était un huguenot français qui, après avoir servi comme juge de paix, passa secrètement au service des Américains lors de leur invasion du Canada en 1775. Pierre du Calvet servit d’agent au général Montgomery (tué au cours de la bataille de Québec … Continuer la lecture
Acte d’Union (la fondation du Canada-Uni) L`Acte d’Union de 1840 est une loi adoptée par le Parlement du Royaume-Uni en juin 1840 (The Union Act-1840). Le titre officiel de la loi est le suivant: An Act to reunite the Provinces of Upper and Lower Canada and for the Government of Canada, Statutes of Great Britain … Continuer la lecture
Compagnie du Saint-Sacrément La Compagnie du Saint-Sacrément était une association dont les membres, prêtres et laïques, s’efforçaient de promouvoir les œuvres de bienfaisance et de sauvegarder les «bonnes mœurs». Cette compagnie était assimilée dans une large mesure à une société secrète, mais il faut reconnaître que la Nouvelle-France et le Canada lui doivent beaucoup. Cette … Continuer la lecture
Deuxième recensement au Canada Le deuxième recensement au Québec a lieu en 1672 (voir Premier recensement). Il indique qu’à Montréal ne vivent que 850 personnes, dispersées sur un territoire sillonné de sentiers qui se trouve à l’emplacement de l’actuel quartier du Vieux Montréal. La même année, les Sulpiciens, seigneurs de l’île depuis 1663, prennent la décision … Continuer la lecture