Le Canada est un État de droit et le Québec, étant l’une de ses provinces, ne fait pas une exception. En fait, au Québec, le système d’organisation de l’État dépend d’un certain nombre d’entités liées au gouvernement fédéral, au gouvernement provincial, aux conseils municipaux, au système judiciaire, aux partis et mouvements politiques, aux communautés ethniques ainsi qu’à d’autres éléments.
Sur le site web Histoire-du-Québec.ca, nous essayons d’expliquer en bref l’essence de l’organisation politique de la province et raconter un grand nombre d’épisodes qui sont reliés à ce sujet.
Naturellement, ce bref résumé ne prétend pas dresser un portrait exhaustif des institutions politiques, juridiques et administratives du Québec, mais il vous permettra quand même d’avoir une petite idée de la situation.
Voici tous nos textes sur le sujet La Loi et les droits :
FLQ (Front de libération du Québec) Le plus connu des groupes extrémistes séparatistes qui ont existé au Québec, c’est le Front de libération du Québec (appelé parfois Front de libération québécois – nom qu’il se donné au départ) ou le FLQ. Créé en 1963, le FLQ était une société secrète marxiste organisée sur un modèle … Continuer la lecture
L’accord du lac Meech est mort L’accord du lac Meech ne tient plus et le grand responsable de son échec est nul autre que le premier ministre de Terre-Neuve Clyde Wells, a déclaré le sénateur Lowell Murray, ministre d’État aux Relations fédérales-provinciales. Le sénateur a indiqué que le premier ministre Brian Mulroney s’adressera à la … Continuer la lecture
Les gays remportent une victoire au Canada Couples de même sexe au Canada : Le Tribunal canadien des droits de la personne ordonne au gouvernement fédéral du Canada et à ses agences d’offrir à leurs employés qui font partie de couples de même sexe toute la gamme des avantages sociaux dont bénéficient les fonctionnaires formant … Continuer la lecture
Un peu d’histoire légale Par Fernand Chaussé À l’occasion de la fête organisée le mois dernier par le Barreau de Montréal en l’honneur des avocats qui exercent leur profession depuis plus de cinquante ans, l’Action Universitaire a cru intéresser les Anciens de l’Université de Montréal en faisant un court historique des écoles de Droit à … Continuer la lecture
Seigneur et censitaires : devoirs et droits du seigneur envers les censitaires Après l’imposition en 1623 du système seigneurial au Québec, dont l’origine remonte à la France gallo-romaine, les seigneurs entrent en possession de vastes terrains. Les deux parties, soit le seigneur et les censitaires (les habitants), avaient des obligations et des droits envers l’État … Continuer la lecture
Le manoir seigneurial en Nouvelle-France Je n’aime pas les maisons neuves Leur visage est indifférent… Sully Prudhomme «Au Québec, le manoir était la résidence du seigneur. Combien d’anciens manoirs du régime français se sont-ils conservés? Peut-être moins d’une douzaine. Les autres sont tombés sous le pic du démolisseur. Les maisons d’aujourd’hui peuvent avoir une belle … Continuer la lecture
Affaire Calvet : Pierre du Calvet – imposteur ou héros ? Pierre du Calvet était un huguenot français qui, après avoir servi comme juge de paix, passa secrètement au service des Américains lors de leur invasion du Canada en 1775. Pierre du Calvet servit d’agent au général Montgomery (tué au cours de la bataille de Québec … Continuer la lecture
Le recensement au Canada en 1721 Le recensement de la Nouvelle-France fait au cours de l’été 1721 ne fut pas un recensement nominal. Il nous donne cependant des renseignements précieux sur la population, le commerce et la culture de la colonie. Nous en trouvons un résumé dans une lettre de MM. de Vaudreuil et Bégon du … Continuer la lecture