Code de conduite des usagers de la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (Grande bibliothèque)
Être bien, ensemble
Chaque année, Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BanQ) reçoit plus de 2 millions de visites dans ses édifices et près de 7,5 millions de visites virtuelles.
Toute personne qui fréquente un édifice de BanQ ou qui utilise ses services s’engage à respecter les règles suivantes :
Respecter les autres
- Être courtois.
- Parler à voix basse et ne pas déranger les autres avec ses appareils électroniques.
- Avoir une tenue vestimentaire et une hygiène adéquates.
- Ne pas emmener d’animaux sauf lorsque cela est permis.
- Respecter le droit à la vie privée et à l’image des autres.
Aussi respecter les lieux et les équipements
- Garder les lieux propres et utiliser avec soin les équipements.
- Transporter ses boissons dans un contenant fermé.
- Ne pas manger, sauf des collations froides aux endroits où cela est permis.
- Respecter le Règlement encadrant l’utilisation d’Internet et équipements informatiques de BanQ par les usagers.
- Obtenir une autorisation de BanQ pour toute forme de sollicitation, d’activité commerciale, de pétition, d’affichage ou de tournage.
Respecter les documents
Manipuler les documents selon les consignes dans les salles de consultation patrimoniales :
- Ne pas boire ni manger;
- Utiliser un crayon de plomb;
- Avoir les mains propres et, lorsque cela est demandé, porter des gants;
- Ne pas utiliser de feuillets autoadhésifs ni d’attache feuilles;
- Conserver l’ordre de classement des documents des documents et les laisser dans leur pochette protectrice;
- Respecter les consignes de manipulation supplémentaires applicables à certains documents en raison de leur état physique.
Respecter le droit d’auteur
Tout usager s’engage à respecter en tout temps :
- Les droits d’auteur;
- Les droits sur la propriété intellectuelle;
- Les droits d’utilisation des logiciels, des données et des équipements qu’il utilise.
Respecter la sécurité
- Surveiller ses effets personnels. BanQ se dégage de toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de dommage aux effets personnels des usagers.
- Laisser les aires de circulation dégagées.
- Superviser les enfants et toute autre personne dont elle a la responsabilité.
- Respecter le Règlement sur le contrôle des effets personnels et des sacs à l’entrée de Grands Bibliothèque.
Comportements prohibés. Les comportements suivants sont défendus en tout temps :
- L’usage de violence, physique ou verbale;
- Le harcèlement, la menace, la diffamation, la diffusion ou la consultation de propos haineux ou offensants;
- La consultation, la possession et la transmission de matériel pornographique ou obscène, ou encore de tout autre matériel prohibé;
- Le vol, le vandalisme ou tout autre acte criminel.
Sanctions
En cas de non-respect des règles, BanQ peut imposer une sanction allant de l’avertissement verbal jusqu’au retrait des privilèges pour une période pouvant aller jusqu’à 24 mois.
La sanction imposée par BanQ doit être proportionnelle à la gravaité du manquement.
BanQ se réserve le droit d’intenter des procédures judiciaires afin de réclamer tout dommage, le cas échéant.
Ce texte ne contient pas la totalité des règles devant être respectées. La version complète code peut être consultée en ligne de même que les règlements complémentaires mentionnés dans ce texte :
Profitez de votre abonnement au maximum
Vous pouvez emprunter jusqu’à 40 éléments. Vous pouvez en réserver 20.
Sans excéder : 20 films de fiction, 20 films documentaires, 20 disques compacts musicaux, 20 méthodex d’apprentissage de langue, 20 revues, 20 cartes routières ou touristiques, 10 disques vinyle, 10 jeux video, 3 jeux de société, 3 zines, 1 laisser-passer « Empruntez un musée », 40 documents sur tout autre support ou de tout aurre genre.
Durée des emprunts : 21 jours. Emprunt vacances : 56 jours. Nombre de renouvellements possible : 5.
Avis d’échéance : Inscrivez-vous au service d’avis par courriel et soyez informé de l’échéance prochaine de vos emprunts.
Espace Jeunes
Vous pouvez emprunter jusqu’à 40 éléments.,vous pouvez en réserver 20.
En plus des documents de l’Espace Jeunes situé au niveau M, les abonnés de 11 ans et moins peuvent emprunter:jeux de société – niveau 1; films classés « visa général » – niveau 4; partitions musicale – niveau 4, disques compacts musicaux – niveau 4; vinyles – niveau 4; jeux vidéo s’adressant aux 11 ans et moins – niveau 1.
Durée des emprunts : 21 jours. Emprunt vacances : 56 jours. Nombre de renouvellements possible : 5.
Coordonnées de Grande Bibliothèque :
Bibliothèque et Archives nationales du Québec
475, boulevard De Maisonneuve Est
Montréal (Québec) H2L 5C4.
Stationnement intérieur payant.
Voir aussi :
- Bibliothèques de Montréal, leur histoire
- Histoire de la Bibliothèque et Archives nationales du Québec
