Bonaparte et l’Europe (1800-1804)
La paix impossible
Bonaparte et l’Europe – Durant le Consulat, la France et l’Angleterre tentent un rapprochement, rendu vain pour l’opposition de leurs intérêts économiques et les ambitions de Bonaparte.
Les années de Consulat ne règlent pas les problèmes extérieurs entre la France et la coalition formée de l’Angleterre, de l’Autriche, de la Russie et de la Prusse. L’Angleterre et l’Autriche refusant de traiter avec lui, Bonaparte reprend l’offensive en Italie au printemps 1800 : il occupe Milan le 2 juin, rétablit la République Cisalpine et remporte difficilement la bataille de Marengo le 14 juin contre les Autrichiens. La même année, les victoires de Moreau en Allemagne contre les mêmes Autrichiens les obligent à signer la paix de Lunéville (9 février 1801), renouvelant les concessions territoriales du traité de Campo-Formio, et organisant une Italie du Nord pro-française.
La paix d’Amiens
Mais le rapprochement avec la Russie échoue à cause de l’assassinat du Tsar Paul 1er par des aristocrates pro-anglais, tandis que l’armée française d’Égypte capitule durant l’été 1801, un an après la mort de Kléber. Pourtant, les difficultés intérieures de l’Angleterre l’ont amenée à négocier, après la démission de Pitt, très hostile à la France. Les préliminaires de Londres (octobre 1801) ouvrent la voie à la Paix d’Amiens (25 mars 1802) : la Turque récupère l’Égypte, les Français évacuent Naples et les Anglais les colonies prises à la France pendant les hostilités.
Cependant, les grandes questions restent sans réponse : la France refuse un traité commercial avec l’Angleterre, les Anglais ne reconnaissent pas les annexions françaises (en Italie, aux Pays-Bas ou en Allemagne) ni sa politique italienne en général (Bonaparte est devenu Président de la nouvelle République d’Italie en janvier 1802). Si la paix est ainsi revenue, elle ne repose sur aucun accord de fond.
Vers la guerre
D’ailleurs, moins d’un an plus tard, Bonaparte impose une réorganisation des États allemands ainsi qu’une Constitution fédérale à la Suisse, dont il devient « médiateur », après son occupation. Pour répondre à cette politique expansionniste de la France, et à son protectionnisme économique, les Anglais refusent d’évacuer l’île de Malte, comme le prévoit la Paix d’Amiens, exigent des Français leur retrait de Suisse et de Hollande (avril 1803), et décrètent l’embargo sur les navires français et hollandais. Bonaparte déclare alors la guerre à l’Angleterre le 22 mai 1803, et fait arrêter tous les Anglais présents en France.
L’action anglaise se limite d’abord à une aide aux opposants royalistes émigrés : le comte d’Artois, frère de Louis XVI, le général Pichegru, le chouan Cadoudal, Polignac. Mais ces derniers, débarqués en France pour préparer l’enlèvement de Bonaparte et le retour du Comte d’Artois, sont arrêtés début mars 1804; Pichegru se suicide (ou est tué) en prison, Cadoudal est exécuté le 25 juin.
Ces événements ne sont pas sans rapport avec la proclamation de l’Empire, qui constitue pour Bonaparte un moyen de renforcer son autorité dans le pays comme à l’extérieur, face à une Europe hostile à la République et à l’expansionnisme français. Cadoudal devait d’ailleurs déclarer après son arrestation: « Nous voulions faire un roi et nous avons fait un empereur ».
Une France agrandie
Le Traité de Lunéville (1801) confirme l’occupation de la Belgique, de la rive gauche du Rhin (où sont créés quatre départements, avec pour chefs-lieux Mayence, Trèves, Coblence, Aix-la-Chapelle) et du Piémont. La France de l’an XI compte ainsi 120 départements en 1811. Après les conquêtes de Napoléon, et avant la campagne de Russie, les frontières françaises sont repoussées au nord-est et au sud-est. Les États allemands, l’Italie et l’Espagne sont soumis à l’autorité impériale.
Le Consulat et l’Empire (1799 – 1815)
La France napoléonienne
Durant quinze ans le Premier Consul devenu empereur exerce un pouvoir absolu et transforme durablement les institutions et l’organisation économique de la France.
Si la république existe toujours, après le coup d’État des 9-10 novembre 1799, et si Bonaparte n’est qu’un consul partageant l’exécutif avec Sieyès et Ducos, il va bien vite capter à son profit l’essentiel du pouvoir.
Du Consulat à l’Empire
Trouvant trop lent le travail des commissions parlementaires chargées, avec les consuls provisoires, de rédiger une nouvelle constitution, il prend le contrôle de la rédaction et impose le texte de la Constitution de l’An VIII qui est proclamée le 15 décembre 1799.
Elle se proclame “fondée sur les droits sacrés de la propriété, de l’égalité, de la liberté” et affirme que la révolution est finie.
Elle institue Assemblées législatives : le Tribunat, discutant les projets gouvernementaux, le Corps législatif, votant les lois sans les discuter, et le Sénat, gardien de la Constitution.
Elle crée également le Conseil d’État chargé de la rédaction des textes, institue la fonction de Premier consul dévolue à Napoléon Bonaparte accompagné de deux autres Consuls sans réels pouvoirs (Cambacérès et Lebrun), et prévoit le recours au plébiscite. Enfin, le système électoral repose sur le suffrage universel mais les électeurs désignent 10% d’entre eux pour former une liste de notables communaux, dont un dixième doit constituer la liste des notables départementaux, un dixième de celle-ci fournissant les notables nationaux.
De fait, le gouvernement ayant l’initiative des lois, le Premier consul nommant 31 des 60 membres du Sénat qui cooptent eux-mêmes les 29 autres, le Sénat choisissant les membres du Corps législatif, on comprend l’importance considérable du Premier Consul, qui peut soumettre à son bon vouloir le pouvoir législatif et dont « la décision seule suffit.
Bonaparte dispose de cette nouvelle légitimité, de l’appui de la majorité des membres des corps constitués (qui lui doivent leurs fonctions et leurs hauts revenus), d’une grande popularité auprès du peuple et des troupes qu’il a commandées, ainsi que du soutien de la bourgeoisie dont il conforte le pouvoir économique. Il peut sans grande opposition se faire proclamer consul à vie (4 août 1802), puis empereur (sénatus-consulte du 18 mai 1804). En novembre, un plébiscite ratifie cette décision (par plus de 3,5 millions de oui, contre 2500 non).
Cette référence aux formes d’un pouvoir absolu, rappelant à la fois l’ancien Empire romain, le sacre de Charlemagne et le règne de Louis XIV, s’explique bien sûr par la soif de pouvoir de Bonaparte. Mais elle correspond aussi à un besoin de légitimité accrue après un coup d’État chanceux, et face aux complots royalistes et au danger extérieur (rupture de la paix avec l’Angleterre).
La Constitution de l’An X et de l’An XII
La Constitution de l’An X (août 1802) modifie celle de l’An VIII en introduisant le Consulat à vie et héréditaire, confié au Premier consul, Napoléon Bonaparte. Celle de l’An XII se réduit au sénatus-consulte du 18 mai 1804. Conservant les Assemblées législatives, elle « confie le gouvernement de la République au Premier consul, avec le titre d’empereur des Français » et déclare la dignité impériale héréditaire. Napoléon 1er devient ainsi « l’Empereur de la République ». synthèse vivante de l’Ancien Régime et des acquis révolutionnaires, et incarnation du nouvel ordre social.
Une opposition muselée
L’opposition à ce régime personnel et autoritaire va pendant plus de dix ans rester dangereuse mais est efficacement combattue : la conjuration jacobine d’Arena et Ceracchi (découverte le 10 octobre 1800) entraîne la condamnation à la déportation de 130 jacobins (5 janvier 1801); l’activisme des milieux royalistes (attentat de la rue Saint-Nicaise à Paris, le 24 décembre 1800), entretenant l’insécurité dans l’Ouest, et versant dans le banditisme dans la vallée du Rhône et le Sud-Est, est sévèrement réprimé (action des troupes du général Guillot, exécution du duc d’Enghien et de Cadoudal); l’indocilité du Tribunat mène à sa suppression (19 août 1807); l’hostilité de quelques groupes d’intellectuels libéraux (Benjamin Constant, Mme de Staël…) se limite aux salons parisiens.
Si le refus de la conscription alimente les maquis royalistes, il perd progressivement de son importance.
En revanche, en 1811-1812, la crise économique (disette, hausse des prix, montée du chômage), et les échecs militaires viennent relayer les anciennes causes de mécontentement pour provoquer des émeutes populaires un peu partout dans le pays et particulièrement en Normandie. Elles sont aussi sévèrement sanctionnées (condamnation à mort et aux travaux forcés, interdiction des attroupements) et conduisent à un retour à la taxation des denrées (8 mai 1812). Peu de temps après, le général Malet, déjà auteur d’une conspiration en 1808, échoue dans sa tentative de coup d’État pour laquelle il a reçu l’appui des milieux catholiques (23 octobre 1812); il est fusillé le 29 octobre. Après les défaits militaires, le Corps législatif et le Sénat entreront à leur tour en opposition ouverte, le premier condamnant la poursuite de la guerre et la suppression des libertés politiques (29 décembre 1813) et le second proclamant la déchéance de l’Empereur (2 avril 1814), imité le lendemain par le Corps législatif.
Cadoudal et le duc d’Enghien
Après l’arrestation de Cadoudal (organisateur de la rue St-Nicaise), Bonaparte, obsédé par l’idée du complot royaliste, fait enlever à Ettenheim en Allemagne, le jeune duc d’Enghien, candidat potentiel au trône. Emprisonné à Vincennes le 21 mars 1804, il est jugé sommairement et fusillé dans la nuit. Cadoudal sera exécuté à son tour, le 25 juin 1804.
L’œuvre napoléonienne
On peut considérer en premier lieu que l’œuvre de Napoléon est essentielle pour former le cadre nécessaire au développement du commerce, de l’industrie et d’une façon générale des rapports de production capitalistes.
C’est ainsi que sont créés la Banque de France (13 février 1800), banque d’émission, de dépôt et d’escompte, puis le franc germinal (28 mars 1803). Parallèlement, la stabilité financière est favorisée par la réforme fiscale : création dans chaque département d’une Direction des recouvrements, établissement du cadastre, qui permet de mieux connaître les patrimoines sur lesquels porte principalement la fiscalité directe, extension de la fiscalité indirecte (sur les tabacs, dont l’État se réserve le monopole, sur les boissons, le sel, les poudres, les cartes à jouer…).
D’autre part, un certain nombre d’organismes appelés à dynamiser la vie économique voient le jour : les Bourses et les Chambres de commerce, ainsi que le Conseil général des fabriques et le Conseil général du commerce.
Dans le domaine législatif, la rédaction du Code civil, promulguée en 1804, prend une importance particulière, en affirmant les principes de l’égalité devant la loi, mais aussi en défendant la propriété individuelle et la famille constituée autour de la puissance du mari et du père. Il est prolongé par un Code de procédure civile (1806), un Code de Commerce (1807) et un Code pénal (1810).
Parallèlement, Napoléon développe une législation du travail inspirée des lois de 1791 : la loi du 12 avril 1803 réitère l’interdiction des coalitions ouvrières dans les manufactures, et celle du 1er décembre de la même année oblige les ouvriers à posséder un livret sur lequel sont notées les observations patronales. Le Code civil considère de plus que le maître doit être cru sur la parole en ce qui concerne les litiges salariaux, et le Code pénal prévoit des sanctions en cas de grève ou de coalition (ouvrière ou patronale). Il s’agit donc bien d’une codification du libéralisme économique et de la répression anti-ouvrière.
Le peu d’intérêt porté au monde du travail est attesté également par le rétablissement de l’esclavage aux Antilles en 1802 (cela entraîne une insurrection que les troupes du général Leclerc ne parviennent pas à maîtriser).
La création de la Banque de France
Alors que la Banque d’Angleterre a vu le jour en 1694, la France ne dispose, un siècle plus tard, d’aucune véritable banque après l’échec de Law, en 1720. Elle bénéficie seulement de plusieurs caisses d’escompte, émettant des billets au porteur, remboursables en monnaie métallique.
Aussi, le Premier Consul charge plusieurs financiers de créer une Banque de France, qui est fondée le 18 janvier 1800. Il s’agit d’une société privée par actions, qui n’obtient l’exclusivité de l’émission des billets sur Paris qu’en 1803, et sur la France entière qu’en 1848.
Le sacre
Après la proclamation de l’Empire, Napoléon se fait sacrer par le Pape Pie VII en la cathédrale Notre-Dame de Paris et dans le faste digne des anciens souverains, le 2 décembre 1804 : il dépose la couronne sur sa tête dans un geste symbolique signifiant bien qu’il ne tient son pouvoir de personne d’autre que de lui-même.
La nouvelle famille impériale
Joséphine de Beauharnais, qu’il a épousée en 1796, est sacrée impératrice lors de la même cérémonie. Mais, n’ayant pas eu d’enfant avec elle, Napoléon la répudie en 1809. Il épouse l’année suivante Marie-Louise d’Autriche, devenant à son tour impératrice; elle lui donne un fils, le « roi de Rome » qui naît en 1811.
Le Concordat
Par ailleurs, Bonaparte a réglé le problème religieux en signant le Concordat du 16 juillet 1801 : le pape accepte la confiscation des biens d’Église et le serment de fidélité des prêtres; Bonaparte admet que la religion catholique est celle de la grande majorité des Français (mais pas une religion d’État), et qu’un traitement soit versé par l’État aux membres du clergé. Le Premier consul nomme les évêques, investis par le pape. Au total, Bonaparte réussit à diviser l’opposition catholique – royaliste, alors que l’Église retrouve la liberté du culte et se réorganise sur le plan interne. Compte tenu de l’évolution conservatrice du pouvoir politique, abandonnant l’anticléricalisme, le Concordat permettra finalement à l’Église française, soumis au pape, de jouer un rôle idéologique considérable au sein de la société française, durant l’ensemble du XIXe siècle.
Les raisons d’un consensus
Si l’opposition n’est pas inactive sous le Consulat et l’Empire, l’action de Bonaparte à la tête de l’État va être telle qu’elle va susciter un consensus significatif parmi les couches sociales favorisées, et créer par l’intermédiaire des nouvelles institutions en personnel politique, militaire, nobiliaire et administratif trouvant intérêt et prestige dans la fidélité au régime et à son chef. D’autre part, les succès militaires et les effets favorables du Blocus continental lui apporteront le soutien des milieux populaires.
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