Histoire du Québec

Le sevrage et la hiérarchie féodale

Le sevrage et la hiérarchie féodale

La hiérarchie féodale : Le rapport féodo-vassalique

Le fondement de la pyramide féodale

Symbolisée par la cérémonie de l’hommage par laquelle un suzerain confie un fief à son vassal, le rapport féodo-vassalique organise le nouvel ordre féodal.

À l’époque franque, la fidélité à un grand n’est pas toujours liée à l’obtention d’une terre. Mais sa possession deviendra de plus en plus recherchée, car elle permet d’obtenir des revenus permanents.

À partir du 8e siècle, la soumission à un suzerain tend donc à s’accompagner de la concession d’un territoire, d’abord appelé « bénéfice », puis « fief ».

Cette dotation est consentie au profit d’un individu bien déterminé, à l’occasion de la cérémonie publique de l’hommage : dans le château du suzerain, le vassal, à genoux, tête nue, met ses mains dans celles du seigneur et lui jure fidélité en se reconnaissant son homme; le seigneur lui promet en retour sa protection et l’investit d’un fief.

La jouissance du fief devient vite héréditaire, et n’est retirée qu’en cas de rébellion du vassal; mais la cérémonie de l’hommage doit être renouvelée à chaque transmission du fief. Ne pas rendre hommage à son suzerain revient à nier que l’on tient son territoire de lui, et expose à la confiscation (commise) du fief.

La hiérarchie féodale

Mais chaque vassal est lui-même le seigneur de ceux à qui il a laissé le bénéfice d’une partie de son fief. Il se crée ainsi une gigantesque pyramide à l’échelle du pays, avec le roi au sommet et une multitude de ramifications à la base, où chacun doit indirectement fidélité au souverain du royaume. On comprend ainsi les raisons de la solidité de l’édifice: le respect et le prestige dont jouit chaque seigneur ne proviennent pas uniquement de sa propre richesse et de la force de ses troupes; c’est aussi parce qu’il tient du roi ou d’un très haut personnage ses terres et son autorité. Renier l’origine de celles-ci ou abuser de ses pouvoirs l’expose au soulèvement de ses vassaux et à l’intervention du roi trouvant bien vite l’aide d’autres grands, prêts à profiter de l’occasion pour se partager le fief du félon.

Il existe cependant une prérogative royale constituée par le droit de justice d’appel dont useront Saint Louis et Philippe le Bel, permettant au souverain d’affirmer son autorité suprême, de court-circuiter les droits seigneuriaux et d’étendre à l’ensemble du pays les dispositions de la justice royale.

Les obligations du vassal

En dehors du devoir de fidélité, les obligations du vassal consistent à fournir un contingent armé à son suzerain, à payer sa rançon s’il est fait prisonnier et à se joindre à l’armée du roi quand celui-ci lève “l’ost”. Il doit aussi participer aux dépenses des cérémonies du mariage du fils aîné du roi. C’est la seule contribution financière demandée aux vassaux.

Ainsi les revenues du roi se réduisent à ceux de son domaine propre: il n’existe pas d’impôt royal avant le XIVe siècle. Encore ne sera-t-il qu’exceptionnel, et devra-t-il être accepté par les contribuables (Parlements, États généraux, clergé); il ne devient fréquent que durant la guerre de Cent Ans.

De Saint-Louis à Philippe le Bel

Un pouvoir royal affermi (1226-1314)

Les règnes de saint Louis et de Philippe le Bel, à l’apogée de la société féodale, sont ceux de la paix intérieure et du développement de l’administration centrale.

Saint-Louis (1226-1270)

Lorsqu’en 1226 Louis IX, le futur Saint-Louis, hérite du trône de France, il n’a que 12 ans. La régence est exercée par sa mère, Blanche de Castille, qui doit faire face à une révolte féodale, mâtée en 1230. Elle pousse Raimond VII de Toulouse à signer un traité prévoyant la poursuite de la lutte contre les cathares, le mariage de la fille du comte de Toulouse avec le frère du roi de France, et qui entérine la mainmise royale sur le Languedoc. Après 1240, Saint-Louis exerce véritablement le pouvoir: il vainc à nouveau une révolte de barons du Midi en 1241, puis celle de barons Poitevins (soutenus par Henri III d’Angleterre), en les battant à Tailebourg et à Saintes (1242). Mais le désir de Saint-Louis est de rétablir la paix et de longues négociations débouchent sur le Traité de Paris (1259): Henri III renonce à la Normandie, à la Touraine, à l’Anjou, au Maine et au Poitou, il doit l’hommage au roi de France pour l’Aquitaine; en revanche, Saint Louis lui rend ses possessions en Limousin, Périgord et Quercy.

Un an auparavant (1258), Saint Louis a également signé avec le roi d’Aragon le traité de Corbeil, par lequel la France renonce au Roussillon et à Barcelone, et l’Aragon à la Provence et au Languedoc (sauf Narbonne).

Ce désir de paix intérieure tranche avec la politique expansionniste de son grand-père Philuppe Auguste. Mais elle est relayée par son activité militaire à l’extérieur: en 1248, il s’embarque à Aigues-Mortes, à la tête de la croisade qui va attaquer l’Égypte.

Saint Louis en Terre Sainte

Après le débarquement de Damiette (1249), les croisés sont battus et le roi fait prisonnier; il ne doit sa libération qu’au paiement d’une énorme rançon, grâce au trésor des Templier. Il reste encore deux ans en Palestine où il cherche à organiser les territoires tenus par les croisés. Durant son absence se produit la Croisade des Pastoureaux (1251), durant laquelle, des bandes d’enfants pauvres prennent la croix pour finalement se livrer au pillage sur leur chemin. Cette première « jacquerie » écrasée par blanche de Castille. La mort de celle-ci rappelle Saint Louis en France (1252).

Saint Louis, le justicier

Son désir de faire jouer pleinement à l’institution royale son rôle en matière de justice est tel qu’il laisse de lui le souvenir du roi sage et équitable rendant jugement sous son chêne du Bois de Vincennes. Si les préoccupations éthiques ne sont pas absentes, il s’agit aussi d’affirmer le pouvoir royal en utilisant, chaque fois que l’occasion s’en présente, son droit de justice d’appel et en multipliant les « cas royaux » qui ne peuvent être jugés que par le roi. Cela affaiblit le pouvoir judiciaire des grands du royaume et renforce le prestige du roi de France à l’extérieur (arbitrage dans la succession des Flandres en 1246 ou dans les affaires anglaises en 1264).

Le réformateur

Revenu en France en 1252, Saint Louis entreprend de réformer le royaume : il enquête sur le comportement des officiers royaux (baillis et sénéchaux), les ordonnances de 1254 et 1256 réglementant l’exercice de leur pouvoir. Il interdit le duel judiciaire (1261), lutte contre les guerres privées, l’usure, les jeux et la prostitution. D’autres ordonnances imposent le cours forcé de la monnaie royale (1263 et 1265). Il transforme le fonctionnement de l’ancienne cour féodale pour l’amener à légiférer, et à contrôler la gestion financière des officiers royaux; c’est l’origine du Parlement et de la Cour des comptes.

Mais son mysticisme l’amène à provoquer la huitième croisade, qui par à nouveau d’Aigues-Mortes le 1er août 1270. Les croisades débarquent à Carthage mais sont décimés par une épidémie de peste. Saint Louis en meurt le 25 août 1270, devant Tunis. Il est canonisé en 1297.

Philippe III le Hardi (1270-1285)

Le règne de son fils est de bien moindre importance. Il rend à l’Angleterre l’Agenais et le sud de la Saintonge, contre l’hommage-lige du roi d’Angleterre au roi de France pour le fief d’Aquitaine (l’hommage-lige étant un serment de fidélité sans réserve, prêté au seigneur principal, et qui se distingue de l’hommage simple, que l’on peut prêter à plusieurs seigneurs dont on tient des fiefs). Par ce traité d’Amiens (1279), Philippe III continue la politique pacifiste de Saint Louis. En revanche, en soutenant son oncle Charles d’Anjou, roi de Sicile, contre le roi Pierre III d’Aragon, il tente d’étendre la présence française vers les Pyrénées. Après le massacre des Angevins par les siciliens, lors des « Vêpres siciliennes », et le débarquement des troupes de Pierre III. Philippe III conduit l’expédition dite de la « croisade d’Aragon »; mais sa flotte est détruite à la bataille de La Hormigas (1285) et la même années Philippe meurt à Perpignan d’une épidémie qui ravage son armée.

La bataille des éperons d’or

Soucieuses de leur liberté et menacées de répression après la révolte de Dampierre, Namur, Bruges, Ypres… se révoltent : après qu’en mai 1302 une centaine de soldats du roi aient été égorgés dans leurs lits (mâtines de Bruges) l’armée royale est écrasée à Courtoi en juillet 1303, laissant sur le terrai suffisamment d’éperons d’or pour décorer Notre-Dame de Courtroi.

Philippe le Bel (1285-1314) : Le roi de fer

Le règne de Philippe IV le Bel, fils de Philippe III, va constituer une période charnière dans l’histoire de la société féodale. Il se situe au terme d’une ère de croissance économique, d’affermissement du pouvoir royal et de paix intérieure et extérieure. Rien pourtant ne laisse prévoir en 1285 les catastrophes qui marqueront le milieu et la fin du XIVe siècle.

L’Angleterre et la Flandre

Philippe le Bel, en effet, règle pacifiquement les conflits avec l’Aragon (1291), et avec l’Angleterre à propos de la Guyenne (1300). Mais en Flandre, il est confronté à une révolte de son vassal le comte Guy de Dampierre : Philippe occupe alors les principales villes en 1297 et installe à la place de Dampierre, Jacques de Châtillon qui se rend impopulaire et provoque le soulèvement des villes drapières. Après la défaite de Courtroi en 1303, Philippe le Bel prend en 1304, la tête de l’Ost Royal, et écrase à son tour les Flamands à Mons-en-Pévèle; ils doivent signer le traité d’Athis-sur-Orge (1305) qui prévoit le retour du comté au fils du comte de Flandre, le démantèlement des remparts des principales villes et le paiement de très fortes amendes. En fait, il s’agit là d’une politique de répression typiquement féodale, face aux revendications d’indépendance de cités industrielles et marchandes, qui supportent mal la sujétion économique et politique su seigneur local ou de son suzerains français.

Le roi et l’Église

À l’intérieur du royaume, Philippe le Bel cherche à étendre les prérogatives royales vis-à-vis de l’Église comme des grands féodaux. Un conflit l’oppose en effet au Pape Boniface VIII, qui interdit au clergé de verser des contributions financières aux laïcs sans son autorisation (1296). Le clergé a en effet protesté contre les demandes incessantes du roi. En réponse, Philippe le Bel interdit les sorties d’or et d’argent du royaume, pour empêcher Rome de toucher les impôts pontificaux. Le différend semble dans un premier temps s’apaiser avec le recul de Boniface VIII (qui canonise Louis IX en 1297); mais il rebondit en 1301 quand Philippe le Bel fait arrêter l’évêque de Pamiers, Bernard Saisset, l’accusant d’avoir comploté contre la couronne. Le Pape convoque un concile auquel Philippe le Bel interdit aux évêques de se rendre. Boniface VIII veut alors excommunier le roi de France, mais il est insulté et arrêté à Anagni (septembre 1303) par l’envoyé de Philippe le Bel, Guillaume de Nogaret, et les Colonna, ennemis du Pape Boniface; libéré par la population locale, il mourra à Rome le mois suivant. Ses successeurs sont favorables au roi de France, Clément V venant même s’installer à Avignon en 1309. Le pouvoir temporel des Papes est dès lors considérablement restreint.

L’administrateur

Pour ce qui est des affaires internes du royaume, Philippe le Bel sait développer une administration nombreuse et active : ses baillis et sénéchaux interviennent dans les affaires internes des fiefs et font remonter le plus possible les litiges devant la justice royale. D’autre part, le roi convoque régulièrement des assemblées où sont représentés la noblesse, le clergé et les villes. Le travail du Parlement est précisé, et le conseil du roi étendu, Philippe le Bel s’entourant de conseillers aux origines souvent modestes : Pierre Flote (garde des Sceaux), Guillaume de Nogaret, Enguerrant de Marigny…

Les problèmes financiers l’obligent à gérer avec rigueur les ressources royales, mais le manque d’argent l’amène à taxer lourdement les Juifs (qui sont bannis du royaume et dont les biens sont confisqués en 1308) et les Lombardes; il en vient aussi à faire arrêter les Templiers (1307), qu’il fait accuser de tous les maux, et leur grand maître, Jacques de Molay, et plusieurs autres grands dignitaires sont brûlés en 1314. Mais leur prétendu trésor est resté introuvable. Philippe le Bel essaie même d’instituer l’impôt foncier, le fouage, mais sans grand succès. Enguerrand de Marigny propose également une réforme du Trésor (1314), un nouvel impôt de dix derniers sur les rentes et une réforme monétaire.

La mort de Philippe le Bel (29 novembre 1314) interrompt cette politique, qui laisse de son règne l’image d’un roi confronté au problème de l’insuffisance des rentrées d’argent, et accusé de manipulation monétaire.

Si à sa mort sa descendance semble assurée, la mort prématurée de ses trois fils pose un problème de succession qui est en partie à l’origine de la crise politique du XIVe siècle.

Les problèmes financiers

Sous le règne de Philippe le Bel, les problèmes financiers prennent une importance nouvelle pour une royauté qui étend son administration, entretient une armée moins féodale, achète ses alliances, alors que le système fiscal reste hérité du passé : il n’existe toujours pas d’impôt permanent sur le revenu; les ressources principales proviennent de la fiscalité indirecte pesant sur les transactions et la circulation des marchandises (péages pour franchir un pont, emprunter une voie d’eau, accéder à une foire); de plus les aides exceptionnelles demandées aux provinces ou aux cités doivent être justifiées et acceptées par les contribuables.

Le servage et son évolution

Un statut général mais différencié

Anciens esclaves ou anciens hommes libres, les serfs constituent la majorité de la paysannerie, mais bénéficient de conditions de vie qui tendent à s’améliorer.

 Les droits féodaux

Suivant l’origine des travailleurs du sol et les traditions locales, on doit ainsi : la taille (rémunérant le service de protection assuré par le seigneur), le chevage (impôt par tête, frappant les serfs et les affranchis), le cens (somme fixe versée annuellement au seigneur), des corvées (jours de travail gratuit), le champart (redevance constituée d’une partie des récoltes), la dîme prélèvement de l’Église), la mainmorte (permettant au seigneur d’hériter des biens de ses serfs, transformé en taxe d’héritage).

Au sein du monde profond des campagnes, un rapport social spécifique caractérise le monde féodal : le servage. Ce sont le développement de la grande propriété et la régression de l’esclavage qui ont provoqué la généralisation de ce nouveau système de mise en valeur du patrimoine foncier.

Ayant conquis un territoire, ou le recevant du roi ou d’un prince, le seigneur concède à son tour la jouissance d’une terre à un paysan-exploitant, tout en conservant la propriété. Le bénéficiaire tient donc la terre (« tenure) du seigneur, dans un premier temps à titre précaire, c’est-à-dire avec un bail à durée déterminée, puis dès le VIIe siècle, à titre viager. Mais, de même que les fiefs se transmettent de père en fils, la concession des « précaires » devient héréditaire.

Suivant la nature de la concession, et donc l’importance des redevances et incapacités personnelles qui pèsent sur l’exploitant, on distingue les tenures « féodales » (fiefs nobles), les tenures « serviles », celles « en censive », « en hostile », « en franc alleu »…

La tenure est de dimension variable, mais peut se réduire à une « manse », qui désigne l’unité d’exploitation agricole avec habitation et jardin, d’une superficie de l’ordre de 10 à 15 hectares, et correspond au travail d’un attelage et à la subsistance d’une famille. Ces « manses » peuvent peuvent être « ingénuiles », c’est-à-dire être attribuées à des colons libres, « serviles » (à des serfs) ou « lidiles » (à des affranchis).

La filiation entre l’esclavage et le servage est bien marquée par l’étymologie du terme « serf », qui vient du latin servus, désignant l’esclave, et la généralisation du rapport servile est attestée par l’oubli progressif des autres termes par la mémoire collective.

Le poids des redevances

Le rapprochement des statuts réels de la grande masse des travailleurs de la terre s’explique par l’extension de la seigneurie dite « banale », c’est-à-dire assortie des droits liés au ban : droits de donner des ordres et de contraindre les individus vivant sur le territoire où s’exerce le pouvoir seigneurial. Cette extension, liée à la dégradation de l’autorité publique, a pour effet de renforcer les moyens de domination des propriétaires fonciers sur la paysannerie non libre.

Ils s’efforcent de s’appuyer sur les « coutumes » pour justifier les redevances, et les appliquer à tous ceux qui vivent sur le territoire du château, y compris ceux qui sont libres « alleutiers », et à qui les seigneurs demandent de fournir la preuve de leur origine non servile. De même, s’étendent au XIe siècle de nouvelles « banalités » : obligation d’utiliser moyennant finances le moulin, le four, la forge, le taureau, le pressoir du seigneur, interdiction de vendre du vin avant que le seigneur n’ait écoulé le sien…

Ces obligations s’ajoutent aux nombreux « droits serviles » qui pèsent sur les anciens esclaves qu ont obtenu la jouissance d’une terre, ou sur les hommes libres qui ont abandonné leur propriété et une partie de leur liberté contre la protection du grand propriétaire ou de l’Église.

De plus, la gabelle (taxe royale sur le sel, instituée en 1341), la taille royale (impôt direct constituant pour les roturiers l’équivalent pécunière du service militaire), les tonlieux (impôt affectant le transport des marchandises) touchent aussi ceux qui ne sont pas de condition servile.

L’évolution du servage

Mais il convient de souligner le fait que la condition générale de la paysannerie tend à s’améliorer sur une longue période; c’est ce qui permet de comprendre le dynamisme économique des Xe-VIIIe siècle.

En effet, la réglementation « juridique » par la seigneurie foncière du statut des travailleurs s’inscrit dans la logique d’une recherche de rentabilisation de leur propriété. Il ‘agit, en fait, que la conquête et le pillage ne sont plus des sources ordinaires de richesse, de tirer le maximum de revenu de ce que les rapports de force locaux et l’héritage du passé permettent. Or cela ne signifie pas aggravation du poids des prélèvements : ceux-ci étaient généralement plus lourds au temps de l’installation sur les tenures, surtout pour les anciens esclaves, et quand les pillages et les destructions anéantissaient une partie de la production. Maintenant que la paix tend à s’installer, que le souvenir de l’esclavage s’estompe, que le prélèvement prend le plus souvent la forme d’un impôt et de moins en moins celle d’un temps de travail gratuit, les producteurs gagnent en autonomie, et sont incités à accroître leur productivité et la production : on défriche de nouvelles terres, on développe l’élevage, qui améliore l’alimentation et fournit des engrais, on peut avoir et garder plus d’enfants.

Au cœur de ce mouvement se trouve le besoin de liquidités monétaires des seigneurs qui les conduit à substituer dans une large mesure le paiement en argent au prélèvement en nature, alors que l’augmentation du nombre de bras réduit le poids des corvées (en temps de travail). Mais si cette part des redevances monétaires s’élève, leur valeur est fixée une fois pour toutes par la coutume, ce qui a pour conséquence que toute hausse des prix des produits agricoles, ou chaque progrès de la production, bénéficie avant tout aux paysans.

Cela ne met pas bien sûr l’ensemble des individus à l’abri du besoin ou de la famine (les années de mauvaise récolte pouvant être dramatiques). Cela ne permet pas non plus un enrichissement uniforme et permanent de tous les plus défavorisés de cette société très hiérarchisée et inégalitaire. Mais ce mouvement permet aux plus pauvres de vivre mieux que durant les temps passés et les durs moments des siècles à venir. Bien plus, au-delà de l’amélioration immédiate, la hausse des revenus permet à un grand nombre d’individus d’échapper partiellement ou totalement à la condition servile en rachetant tout ou partie des droits qui pèsent sur eux.

D’une façon générale, ces franchises portent sur l’ensemble des droits féodaux, accordent la faculté de s’établir et de se marier librement, et parfois des privilèges administratifs, judiciaires, militaires (exemption de service militaire ou possibilité d’avoir des milices) ou économiques (liberté de commerce, possibilité de vendre des terres, droits d’usage des forêts ou pacages). Elles sot accordées à des individus ou à des collectivités (communes, villes), qui payent alors solidairement ce qui reste dû au seigneur local.

Les raisons qui poussent les seigneurs à accepter cet affranchissement sont multiples et ne se limitent pas à l’attrait du gain immédiat. Ils y sont parfois poussés par des soulèvements populaires ; mais le plus souvent cela se produit sans violence : il s’agit de récompenser des services rendus, de retenir des habitants prêts à quitter la terre et que le contexte social ne permet plus de retenir par la force, de réduire la misère des plus pauvres, à laquelle certains seigneurs très chrétiens sont sensibles, ou de favoriser l’essor de lieux de production ou d’échange. Les seigneurs se rendent compte du rôle dynamisant pour leur propre fief des marchés et de l’artisanat urbain, apportant ou produisant des biens nouveaux et sources d’impôts. Parfois aussi cela peut provenir d’un désaccord entre seigneurs à l’occasion d’un litige sur l’héritage d’un fief : ils se livrent à une surenchère destinée à se faire accepter comme suzerain, ou règlent un contentieux en fixant par écrit le sort des habitants dans des conditions qui tiennent compte du nouveaux contexte de l’époque.

Il est permis de penser, dans ces conditions, que l’ouverture permise par la perspective d’un changement dans le statut social a été un aiguillon puissant au dynamisme individuel et par suite aux transformations économiques.

Servage et liberté

Si l’on peut peut-être parler de la formation d’un « nouveau servage » aux Xe-XIe siècles, par opposition à la diversité des statuts sociaux des VIe-IXe siècles, de servage ne touche pas l’intégralité de la population paysanne : la paysannerie totalement libre régresse sans doute, mais n’en disparaît pas pour autant, qu’elle soit individuelle ou organisée en communautés villageoises; ceux qui le peuvent ne manquent d’ailleurs pas de faire valoir leur condition non servile, en recourant si besoin est à la protection de l’Église et aux tribunaux ecclésiastiques.

Les franchises royales

L’achat de « franchises » fut surtout important aux XIIe et XIIIe siècles, les rois de France, donnant l’exemple sur leurs propres domaines; ainsi, vers 1155, Louis VI a-t-il accordé à la ville de Lorris, dans le Gâtinais, sa fameuse Charte d’affranchissement qui servira de modèle à de nombreuses « villes-franches ». Elle donne un prévôt à la ville, réduit les corvées et les péages, supprime la taille, et la mainmorte pour les bourgeois.

Vieil rentier d'Audenarde (vers 1275). Moulin à vent et moulin à eau. Ils utilisent un arbre de transmission et symbolisent l'amélioration des techniques aux temps féodaux (Extrait de « Vieil rentier d'Audenarde, vers 1275. Bibliothèque Royale Albert 1er, Bruxelles).

Vieil rentier d’Audenarde (vers 1275). Moulin à vent et moulin à eau. Ils utilisent un arbre de transmission et symbolisent l’amélioration des techniques aux temps féodaux (Extrait de « Vieil rentier d’Audenarde, vers 1275. Bibliothèque Royale Albert 1er, Bruxelles).