Histoire du Québec

Remboursement des dettes après la guerre

Remboursement des dettes après la guerre

Pendant la guerre de Sept Ans qui se termina par la perte du Canada pour la France, le trop célèbre intendant François Bigot (1703-1778) avait émis, pour solder les dépenses de la campagne, une somme énorme de billets d’ordonnance.

En fait les résidents de la colonie avaient longtemps la monnaie de cartes. Pour supplier à l’insuffisance assez fréquente de cette monnaie, l’intendant émettait sous sa signature des billets d’ordonnance. Après avis donné, au mois d’août généralement, les porteurs de la monnaie et des billets transmettaient leurs papiers au conseil des Trésoriers-généraux des colonies. Le trésorier-particulier donnait un reçu, puis tirait des lettres de change sur les Trésoriers-généraux. Il ne fallait pas moins de 280 livres pour obtenir une lettre de change (d’après Lionel Groulx, Lendemains de conquête).

Or, le 15 octobre 1759, les finances de la France étant dans le désarroi, un édit de la Cour suspendait tout paiement des lettres de change. De son côté, le général James Murray déclara que la monnaie de papier était sans valeur. Il dut même en interdire la circulation, car, devant la perspective de tout perdre, les détenteurs canadiens s’étaient mis à vendre leurs billets d’ordonnance et leurs lettres de change.

Le 10 février 1763, le jour même de la signature du traité de Paris, qui cédait le Canada à l’Angleterre, sur les représentations du plénipotentiaire anglais, M. de Choiseul signa au nom du rois de France une déclaration par laquelle Sa Majesté s’engageait à payer exactement les billets et lettres de change « d’après liquidation faite dans un temps convenable. » En conséquence, les gouverneurs des trois gouvernements de la colonie (le gouvernement de Québec, de Montréal et de Trois-Rivières conformément à la nouvelle division du pays) reçurent des instructions (9 décembre 1763), à la suite desquelles ils ordonnèrent (11 mars 1764) à tous ses sujets de donner immédiatement en était fidèle des lettres de change, billets d’ordonnance, monnaie de cartes et certificats qu’ils possédaient, en y indiquant les moyens par lesquels ils les avaient acquis (Archives canadiennes, Rapp. 1918).

Pour s’assurer du remboursement des dettes, les habitants durent remplir des bordereaux sur leur état de fortune au moment de la conquête. Des lettres de change, des billets d’ordonnance, la monnaie de cartes et des certificats y figuraient. Les chiffres en livres, sols et deniers y furent indiqués.

Un état général des bordereaux fut envoyé en Angleterre et transmis au Gouvernement français par les représentants du ministre anglais. Les négociations visant le remboursement des dettes furent longues et difficiles. Finalement, le roi de France décida de payer les lettres de change d’avant le 15 octobre 1759 et celles de 1760 qui avaient soldé les fournitures de l’armée. Sur le reste il ne consentit à rembourser que la moitié des lettres de change et le quart des ordonnances. Les Canadiens y perdirent beaucoup d’argent et un grand nombre de familles nobles s’effondrèrent dans la pauvreté, quelques-unes dans la misère, et ne purent s’en relever.

Pantoufles de la Nouvelle-France, remboursement des dettes

pantoufles anciennes

Pour compléter la lecture :