Histoire du Québec

Système seigneurial en Nouvelle-France

Système seigneurial en Nouvelle-France

L’origine du système seigneurial remonte à la France gallo-romaine. Au XVIIe et XVIIIe siècles, le système seigneurial était devenu un élément révélateur de la position sociale. La surface du terrain que l’on possédait servait à mesurer la valeur et la dignité d’un homme.

Au Québec, le système seigneurial introduit en 1623 a marqué profondément le paysage et son influence se sent encore aujourd’hui dans la géographie et la toponymie.

Il s’agit en fait d’un mode de division, de distribution et d’occupation de la terre. De vastes superficies de terrain, divisées selon l’axe du fleuve Saint-Laurent, sont attribuées à un seigneur, souvent un ancien militaire.

Les deux parties du système, soit le seigneur et les censitaires (les habitants), avaient leurs propres obligations et leurs droits envers l’autre partie et envers l’état.

Il est intéressant de signaler que le premier devoir du seigneur était de «tenir feu et lieu dans la seigneurie». C’est-à-dire que le seigneur devait y posséder un manoir habité, symbole de la présence du pouvoir. Le Seigneur n’avait pas l’obligation d’y habiter toute l’année, mais le manoir devait être habité par une personne ou une famille responsable ayant le droit de parler et d’agir au nom du seigneur.

Le système suppose que les censitaires (les habitants de la seigneurie) sont tenus d’acquitter leurs cens et rentes exclusivement au manoir et non dans un autre endroit. Si le manoir n’existe pas, ou si le manoir est inhabité, les résidents ont le droit de ne pas respecter leurs obligations.

Le second devoir du seigneur est de concéder des terres, ce qui lui permet de maintenir l’ordre et de contribuer au bien-être des habitants.

Le troisième devoir est que le seigneur doit construire et entretenir un moulin à blé pour les besoins des censitaires. En retour, le seigneur perçoit les cens et rentes et prélève un droit de mouture. Ce droit correspond au quatorzième minot. Si le moulin n’existe pas ou s’il tombe en panne pendant plus de 48 heures, les censitaires ont le droit d’aller moudre leur grain dans une autre seigneurie, sans rien payer à leur seigneur.

Dans le cas où le seigneur ne respecte pas ses engagements, il peut se voir retirer son domaine.

Celui qui devient seigneur doit savoir administrer son territoire, et ses profits dépendent directement du peuplement du territoire. S’il agit d’une façon irresponsable, il perdra tout.

De plus, le seigneur a des devoirs envers l’État. Il doit faire acte de foi (par exemple, il est obligé de construire une église ou une chapelle, symbole de l’union des habitants), faire un aveu et procéder au recensement de sa seigneurie, mettre en place le droit de quint, contrôler l’utilisation des biens du roi, tels que les bois de chêne ou les mines et minerais.

Quant au censitaire, il est aussi obligé de tenir feu et lieu dans la seigneurie, c’est-à-dire d’y habiter. Il doit aller chaque année au manoir payer le cens. Au Québec, le cens n’était qu’une somme symbolique confirmant que le seigneur était propriétaire de la terre. Par contre, la rente, c’est-à-dire, le paiement pour l’utilisation des terres du seigneur, était un peu plus élevée. Ce montant fixe était acquitté en argent ou en nature. La rente équivalait à une demi-journée de travail pour chaque arpent de front concédé.

En outre, le seigneur avait le droit de demander au censitaire de faire 3 ou 4 jours de corvée par année. En général, ce droit s’utilisait pour assurer la construction d’immeubles publics, de ponts, de chemins, etc. Pour la construction d’une église, le peuple travaillait volontairement aussi, mais le nombre de journées de travail était décidé au cours d’une assemblée.

Après la Conquête, le système seigneurial n’a pas été aboli. Il a continué d’exister jusqu’en 1854, quand il a été remplacé par le régime municipal qui érige en municipalité de paroisse toute paroisse d’au moins 300 âmes.

Cependant, certaines municipalités ont conservé une pratique du régime seigneurial : les communes.

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Ville de Québec

Ville de Québec. Photo : © Valeria Novokreschenova