Histoire du Québec

Justice ancienne

Deux cas de la justice ancienne au Canada

Un employé rebelle

Sieur Simon Denys en a ras-le-bol des agissements de l’un de ses employés, Mathurin Grain, et la comparution au tribunal s’impose, car la coupe est pleine.

Au procès, Denys n’est pas présent et son épouse le remplace. D’entrée de jeu, Mathurin Grain n’aide pas sa cause lors de l’audience. Parce qu’il démontre un comportement impertinent, c’est-à-dire insolent et effronté, le tribunal le condamne sur-le-champ à un séjour de réflexion en prison (le texte n’en mentionne pas la durée).

La deuxième chose que les juges règlent est de rappeler à Grain qu’il n’a pas encore payé entièrement le coût de sa traversée au Canada. En conséquence, il sera “entièrement quitte de son passage (coût de voyage) envers ledit sieur Denys moyennant la somme de trois lires qu’il est condamné à payer pour reste de compte”.

Finalement, il récolte une amende de vingt livres parce qu’il n’a pas respecté son contrat d’engagement en s’absentant du travail, volant ainsi du temps à l’employeur. En conséquence, Grain devra verser dix livres à Denys et les dix autres iront au Trésor public.

Originaire du Poitou, Mathurin Grain, en mai 1662, signe un contrat d’une durée de trois ans pour travailler comme meunier chez Simon Denys; il y a 37 ans en 1663.

Natif de Touraine, Simon Denys, sieur de la Trinité, épouse d’abord Jeanne Dubreuil, en 1628, qui meurt en 1641, et ensuite Françoise Dutertre en 1643. Un géniteur prolifique, ce Denys, puisq’il aura huit enfants du premier mariage et quinze enfants du second. Arrivé à Québec en 1651, il devient un important propriétaire terrien; il possède entre autres une immense terre à l’embouchure de la rivière Saint-Charles et plusieurs lots à la Place Royale. Promu membre du Conseil souverain en 1664, anobli par Louis XIV en 1668, il décède vers 1678.

10 novembre 1663

Des consommateurs hurlent

En prenant connaissance de cette cause, on constatera que le principe du recours collectif ne date pas d’hier. Les habitants du Cap-de-la-Madeleine et de Trois-Rivières en ont soupé du coût des produits importés qu’ils estiment beaucoup trop élevés et ils font une requête commune au tribunal pour que cesse cette flambée des prix. On considère « qu’il serait raisonnable que les prix des marchandises de France furent réglés » et on pointe du doigt les marchands qui « ne suivaient aucune règle et les enchérissaient (augmentaient) tous les jours ».

La décision est rendue le jour même de l’audition et les plaignants gagnent leur cause contre les marchands puisqu’on limite la hausse des prix en fixant un plafond : « Lesdits marchands pourront augmenter sur les prix, de leurs dites marchandises sèches, cinq pour cent et dix pour cent pour les liquides » .

17 novembre – 30 décembre 1663.

Par Guy Giguère, La Scandaleuse Nouvelle-France, histoires scabreuses et peu édifiantes de nos ancêtres, 1958.

justice ancienneCrédit photo : Megan Jorgensen