Histoire du Québec

Conseil souverain en Nouvelle-France

Le Conseil souverain en Nouvelle-France

À compter du règne de Louis IV, le nouveau territoire français est dirigé selon les principes de l’absolutisme monarchique qui confère au souverain tous les pouvoirs. Toutes les affaires concernant la politique coloniale laissées jusque-là  aux marchands privés, dépendent désormais du Ministère de la marine.

Désormais, les administrateurs en poste au Canada reçoivent leurs instructions du ministère de la marine et lui font rapport chaque année de l’état de la colonie. Ils joignent à leurs mémoires des suggestions et celles-ci sont habituellement reprises par le ministère dans leurs ordres de l’année suivante.

La ville de Québec est confirmée dans son rôle de capitale de la colonie en 1663 lorsque le roi y fixe le siège du Conseil souverain en Nouvelle-France qui relève du Conseil de la traite établi pour le Canada..

Cette institution est l’équivalent des Parlements français issus des anciennes cours seigneuriales.

Dans les villes de France, les conseillers portent la robe rouge durant les cérémonies publiques te la robe noire et l’épée lorsqu’ils rendent la justice. Mais ils n’ont droit qu’à ce dernier attribut dans la colonie. Leurs gages sont aussi très modiques. Malgré tout, leur présence à Québec rehausse le prestige de la ville.

À l’origine, les cinq conseillers exerçaient des pouvoirs étendus parce qu’ils cumulaient les responsabilités judiciaires des Parlements des provinces françaises, en incluant l’enregistrement des ordonnances royales nécessaire à leur mise en vigueur et administratives des intendants.

Après l’arrivée de Jean Talon en 1665, le Conseil est réduit à ses attributions judiciaires, dont la principale reste tout au long du Régime français l’audition des causes en appel. Cette institution devient le plus haut tribunal de la colonie.
Il ne faut pas confondre le Conseil souverain avec l’institution anglaise, qui fait contrepoids au pouvoir royal. Ce n’est qu’en 1791 que le parlementarisme sera instauré au Canada.

Conseil souverain - armes royales de france

Armes royales

Les armes royales de France à l’hôtel de ville de Québec. Exécutés par le sculpteur Pierre-Noël Levasseur en 1727, les armoiries du roi de France ornaient les anciennes portes de la ville. La sculpture originale est conservée au Musée du Québec Panneau de bois peint

sceau du conseil souverain

Conseil souverain de la Nouvelle-France

Sceau. Établi en 1663, le Conseil devient au XVIIIe siècle le Conseil supérieur